1. Éditeur du site
Le site zonepro.online (ci-après « le Site ») est édité par Bright Segbe, entrepreneur individuel (EI).
- Adresse : 70 avenue Bernard Palissy, 92210 Saint-Cloud, France
- SIREN : en cours d'immatriculation
- E-mail : brightsgb92@gmail.com
- Téléphone : 06 52 78 12 52
- Site : zonepro.online
Les informations d'immatriculation (SIREN, et le cas échéant numéro de TVA intracommunautaire) seront complétées dès la finalisation de l'immatriculation de l'entreprise.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Bright Segbe, en qualité d'éditeur du Site.
3. Hébergeur
Le Site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site : vercel.com
Les données applicatives sont par ailleurs traitées via des prestataires d'infrastructure (base de données et authentification) dont le détail figure dans la Politique de confidentialité.
4. Propriété intellectuelle
La structure du Site, les logiciels, textes, chartes graphiques, logos et contenus originaux de ZonePro sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, extraction massive ou réutilisation non autorisée, totale ou partielle, est interdite sans l'accord préalable écrit de l'éditeur.
Les données publiques exploitées par le Site restent soumises aux licences et conditions d'usage de leurs producteurs (notamment ANCT, data.gouv.fr, impots.gouv.fr, BOFiP).
5. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles ainsi que l'usage des cookies sont décrits en détail dans la Politique de confidentialité. Vous y trouverez les modalités d'exercice de vos droits d'accès, de rectification et de suppression, conformément au RGPD.
6. Responsabilité et liens
ZonePro fournit une information à titre indicatif, établie à partir de données publiques. Elle ne constitue pas un conseil juridique, fiscal ou comptable (voir les CGU et les CGV). Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers ; ZonePro n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Contact
Pour toute question relative au Site : brightsgb92@gmail.com — 06 52 78 12 52.